Mentions légales

Informations légales.

Mentions légales

• Association propriétaire
Association Culture et Savoir, association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 – art. 5 constitué en 2012. Enregistrée à la Préfecture du Rhône. Siège social : 7 rue Stéphane Coignet 69008 Lyon France Téléphone : 33 (0)9 82 54 01 61 Email : admin@culture-savoir.fr
• Éditeur
Association Culture et Savoir 7 rue Stéphane Coignet 69008 Lyon (siège social)
Hébergement
LWS – 4 Rue Galvani – 75017 Paris – RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z - SIRET 45045388100010
• Informations nominatives
translation.This site has been declared to the Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) under the reference 1924437. In accordance with the provisions of the “Informatique et Libertés” law of January 6, 1978, you have the right to access, modify , rectification and deletion of data concerning you from "admin@culture-savoir.fr". This website is subject to French law. By consulting this site, you agree to abide by the general and special conditions of use below as they are displayed on the date of consultation.
• Propriété intellectuelle
Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive l’association Culture & Savoir. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l’association Culture & Savoir.
• Reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
• Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
• Création de liens vers le site
Autorisation de mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu, sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.